Marque enregistrée - Marque en vigueur

POSSIBLEPOSSIBLE PossiblePossible possiblepossible pOSSIBLEpOSSIBLE
SAS MAHERAULT, SAS

Numéro de dépôt :
4340084
Date de dépôt :
22/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2027
POSSIBLEPOSSIBLE PossiblePossible possiblepossible pOSSIBLEpOSSIBLE de MAHERAULT

Présentation de la marque POSSIBLEPOSSIBLE PossiblePossible possiblepossible pOSSIBLEpOSSIBLE

Déposée par voie électronique le 22 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAHERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POSSIBLEPOSSIBLE PossiblePossible possiblepossible pOSSIBLEpOSSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAHERAULT domicilié(e) LA REINIERE, HALEINE, 61410 RIVES D'ANDAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 050 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MAHERAULT, M. David KRANZLIN domicilié(e) LA REINIERE, HALEINE, 61410 RIVES D'ANDAINE - France.

La marque POSSIBLEPOSSIBLE PossiblePossible possiblepossible pOSSIBLEpOSSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSSIBLEPOSSIBLE PossiblePossible possiblepossible pOSSIBLEpOSSIBLE arrivera à expiration en date du 22 février 2027.

MAHERAULT a également déposé les autres marques suivantes : SLEEPING DAYS


SAS MAHERAULT, SAS - LA REINIERE, HALEINE, 61410 RIVES D'ANDAINE - France - SIREN 376050035


SAS MAHERAULT, M. David KRANZLIN - LA REINIERE, HALEINE, 61410 RIVES D'ANDAINE - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques.